Mentions légales Site

Présentation du site.

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.elyascop.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Journalistes CFDT

Développement technique et charte graphique : Ce site a été réalisé par l'agence de création de sites web Open Source Probesys

Hébergeur : SCOP PROBESYS – 13 rue de l'abbé Vincent 38600 FONTAINE

CMS: Ce site utilise le CMS Open Source Drupal

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite.
Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu, des informations qui y sont divulguées engagerait la responsabilité de l'utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.